En vigueur au 1er aout 2023
Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.zoodemaubeuge.fr les présentes mentions légales.
La connexion et la navigation sur le site www.zoodemaubeuge.fr par l’Utilisateur implique acceptation intégrale et sans réserve des présentes mentions légales.
Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».
ARTICLE 1 : L’éditeur
L’édition du site www.zoodemaubeuge.fr est assurée par le service informatique de la Commune de Maubeuge situé à Place du Docteur Pierre-Forest, 59600 Maubeuge , numéro de téléphone (33) 3 27 53 75 75 , SIRET : 215 903 923 00013; APE : 751A; adresse e-mail : contact@zoodemaubeuge.fr
Le Directeur de la publication est Jimmy Ebel, directeur du Zoo
ARTICLE 2 : L’hébergeur
L’hébergeur du site www.zoodemaubeuge.fr est la Société SAS OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX en Cap – France, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419
ARTICLE 3 : UX UI, Webdesign
Le site www.zoodemaubeuge.fr a été réalisé par Korzen Concept – Grégory Korzeniowski dont le siège social est situé au 13 rue des Viviers 59131 Rousies – France, SIRET : 45179079400015 – www.korzen.fr
ARTICLE 4 : Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.zoodemaubeuge.fr ne saurait être tenu responsable.
ARTICLE 5 : Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
Un cookie est un élément qui ne permet pas d’identifier l’Utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L’Utilisateur pourra désactiver ce cookie par l’intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
ARTICLE 6 : Propriété intellectuelle
Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du site www.zoo-amiens.fr, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.