Mentions légales

En vigueur au 15 mars 2024

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des Utilisateurs du site www.zoodemaubeuge.fr les présentes mentions légales.
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Ces dernières sont accessibles sur le site à la rubrique « Mentions légales ».

ARTICLE 1 :

L’éditeur
L’édition du site www.zoodemaubeuge.fr est assurée par le service informatique de la Commune de Maubeuge situé à Place du Docteur Pierre-Forest, 59600 Maubeuge , numéro de téléphone (33) 3 27 53 75 75 , SIRET : 215 903 923 00013; APE : 9011A; adresse e-mail : contact@zoodemaubeuge.fr

Le Directeur de la publication est Jimmy Ebel, directeur du Zoo

ARTICLE 2 :

L’hébergeur
L’hébergeur du site www.zoodemaubeuge.fr est la Société SAS OVH dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX en Cap – France, RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045, Code APE 6202A, N° TVA : FR 22 424 761 419

ARTICLE 3 :

UX UI, Webdesign
Le site www.zoodemaubeuge.fr a été réalisé par Korzen Concept – Grégory Korzeniowski dont le siège social est situé au 13 rue des Viviers 59131 Rousies –  France, SIRET : 45179079400015 – www.korzen.fr

ARTICLE 4 :

Médiateur de la consommation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le Zoo de Maubeuge adhère à un service de médiateur de la consommation, joignable à cette adresse :

Centre de la Médiation de la consommation de Conciliateurs de Justice

49 Rue de Ponthieu

75008 Paris

www.cm2c.net

cm2c@cm2c.net

ARTICLE 5 :

Accès au site
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.
En cas de modification, interruption ou suspension des services le site www.zoodemaubeuge.fr ne saurait être tenu responsable.

ARTICLE 6 :

Cookies
L’Utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.
En naviguant sur le site, il les accepte.
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ARTICLE 7 :

Propriété intellectuelle
Le Zoo de Maubeuge se réserve le droit de modifier sans préavis les informations présentées, sans être tenu de mettre à jour ce document. Droit d’auteur :

Tout le contenu éditorial et les illustrations (photographies, logos, pictogrammes, images, dessins, graphismes etc.) de ce site sont protégés par la législation française et les traités internationaux sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. La structure générale, ainsi que les textes, illustrations et tout autre élément composant ce site web sont la propriété exclusive du Zoo de Maubeuge. Toute représentation totale ou partielle de ce site, par quelques procédés que ce soient, sans autorisation expresse du Zoo de Maubeuge, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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